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Foncier, foncière
Relatif à la terre, à sa propriété, à son exploitation et à son imposition.
- Capital foncier, valeur vénale des terres constituant une exploitation agricole.
- Impôt foncier, impôt qui frappe un fonds de terre.
- Taxe foncière, impôt annuel auquel sont soumis les propriétaires de biens fonciers.
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Le saviez-vous ?
EPF d'Etat, EPF locaux
Il existe aujourd'hui en France 32 EPF. 13, dont l'EPF Nord-Pas de Calais, sont des EPF d'Etat ; 19 sont des EPF locaux.