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Publications

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L'album photos du départ en retraite de Jean-Louis Bastien

Jeudi 28 janvier 2010, plus de 250 personnes étaient conviées par l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais à célébrer le départ en retraite de Jean-Louis Bastien, Responsable du service technique de l’établissement. Pour visualiser les photos de l’évènement ...

Mode d’expression des stratégies foncières dans les intercommunalités de la région Nord-Pas de Calais

L’Etablissement Public Foncier Nord Pas de Calais a accueilli en 2009 une étudiante en master de « Sciences et Technologies, mention Aménagement, Urbanisme et Développement des Territoires - l’université de Lille 1 » dans le cadre de son stage de fin d’études. Sa mission était d’étudier le mode d’expression des stratégies foncières dans les intercommunalités de la région Nord – Pas de Calais.

Recensement des principales lois françaises dans les domaines de la planification, de l’urbanisme, du logement et de l’habitat

L’évolution de la législation française et son articulation avec les textes communautaires entraînent une complexification croissante de la règle de droit élaborée par des textes successifs.

Guide pour l'ouverture au public d'un terril

Au même titre que les cités minières, les terrils sont des édifices symboliques et perceptibles de la dimension patrimoniale de l’héritage minier exceptionnel du Nord - Pas de Calais. Dans le cadre de l’accomplissement de la Trame Verte du Bassin Minier, les terrils jouent un rôle déterminant.