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Publications

 


32 Résultat(s) :

Recensement des principales lois françaises dans les domaines de la planification, de l’urbanisme, du logement et de l’habitat

L’évolution de la législation française et son articulation avec les textes communautaires entraînent une complexification croissante de la règle de droit élaborée par des textes successifs.

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Glossaire juridique simplifié des sols pollués

La question de la remise en état des sols pollués en soulève une autre, préalable, qui est celle du vocable utilisé, dans un domaine en constante évolution et à la croisée des secteurs juridiques, techniques, scientifiques et financiers. Les définitions à découvrir dans cet ouvrage et dont la présentation par ordre alphabétique semblait la plus ...

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Evolution des marchés fonciers de terrains à bâtir dans le Nord Pas de Calais

Cet ouvrage permet, aux acteurs concernés dans la région par les questions liées au logement et de façon plus générale à l’aménagement du territoire, de disposer d’une information exhaustive sur le fonctionnement des marchés ...

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Un nouvel usage pour les sites pollués - Le rôle des collectivités territoriales

Publié en 2006, cet ouvrage est le fruit d’une réflexion partagée au sein du Pôle de compétence sites et sédiments pollués, créé par l’Etat et la Région en 1996 et placé auprès de l’Etablissement Public Foncier Nord – Pas de Calais.

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Opérateur du recyclage foncier

L'EPF participe à la transformation des territoires en permettant l'accueil de nouvelles activités sur des fonciers délaissés.

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