Délibérations

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11 RÉSULTAT(S) TROUVÉ(S)

2017/060

Election du nouveau président Salvatore Castiglione (40.09 Ko)

2017/061

Election du vice-président Philippe Rapeneau (40.54 Ko)

2017/062

Levée de la taxe spéciale d'équipement 2018 (56.93 Ko)

2017/063

Approbation budget 2018 (559.86 Ko)

2017/064

Contribution 2018 au comité d'entreprise (43.74 Ko)

2017/065

Application du principe de fongibilité asymétrique (62.93 Ko)

2017/066

Adaptation du régime d'astreinte au sein de l'EPF mis en place le 28.11.2012 (57.83 Ko)

2017/067

Approbation proposition d'adhésion au CECIM Nord (53.82 Ko)

2017/068

Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Auchy les Mines - op "Centre ville" (72.59 Ko)

2017/069

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Anor - op "Les suites de la verrerie blanche" (71.36 Ko)

2017/070

Approbation prolongation convention opérationnelle du 17 décembre 2012 avec commune de Monchy le Preux - op "Rue du tilleul" (61.22 Ko)

2017/071

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 janvier 2009 avec commune de Carvin - op "Ilôt Amora, suite" (61.78 Ko)

2017/072

Approbation prolongation convention opérationnelle du 18 octobre 2010 avec commune d'Esquelbecq - op "centre village" (61.29 Ko)

2017/073

Approbation prolongation convention opérationnelle du 28 octobre 2010 avec commune d'Orchies - op "centre ville" (61.31 Ko)

2017/074

Approbation prolongation convention opérationnelle du 29 janvier 2013 avec commune de Prouvy - op "Site de la papeterie Lagoda" (61.96 Ko)

2017/075

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "Site Rottier" (61.87 Ko)

2017/076

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 décembre 2012 avec commune de Beuvry la Forêt - op "Centre ville" (61.9 Ko)

2017/077

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "préservation site abbatial" (61 Ko)

2017/078

Approbation convention opérationnelle avec CA d'Hénin Carvin - op "site Mécastamp International" (72.06 Ko)

2017/079

Approbation convention opérationnelle avec CA Maubeuge-Val de Sambre - op "Centre ville" Jeumont (72.59 Ko)

2017/080

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Arques - op "zac du centre ville" (71.51 Ko)

2017/081

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Anzin - op "cours Duterne et de la Fosse" (73.43 Ko)

2017/019

Approbation adhésion de l'EPF à la charte du Groupe National Demande de Valeurs Foncières (53.66 Ko)

2017/020

Approbation dde subvention auprés Feder axe 2 - dévelopt version 3 portail PPIGE Coût global 290906,40 € (70.47 Ko)

2017/021

Approbation principe de partenariat avec la FPI (51.17 Ko)

2017/022

Approbation convention-cadre de partenariat avec la MEL (54.69 Ko)

2017/023

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (55.87 Ko)

2017/024

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Cambrai (55.31 Ko)

2017/025

Approbation convention-cadre avec la CA du pays de Saint-Omer (55.3 Ko)

2017/026

Approbation convention-cadre avec la CC des campagnes de l'artois (55.25 Ko)

2017/027

Approbation convention-cadre avec la CC Pays d'opale (54.52 Ko)

2017/028

Approbation convention-cadre avec CC du Ternois (54.81 Ko)

2017/029

Approbation convention opérationnelle avec MEL - op "Front de Lys secteur Est" sur Halluin (68.9 Ko)

2017/030

Approbation convention opérationnelle avec commune de Famars - op "Rue Edmond Guillaume" (68.84 Ko)

2017/031

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Estaires - op "ancienne concession automobile, rue de lille" (68.3 Ko)

2017/032

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Attiches - op "renforcement du centre-bourg" (68.9 Ko)

2017/033

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Hénin Beaumont - op "angle des rues Barbusse et la Bruyère" (69.62 Ko)

2017/034

Approbation convention opérationnelle avec commune de Loison-sous-Lens - op "hangar rue Emise Basly" (69.41 Ko)

2017/035

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Marly - op "site TMF" (71.2 Ko)

2017/036

Approbation convention opérationnelle avec Commune de Bruay-la-Buissière (70.1 Ko)

2017/037

Approbation convention opérationnelle avec la CC Osartis-Marquion - op "site BP" communes de Corbehem et Courchelettes (69.13 Ko)

2017/038

Approbation convention opérationnelle avec commune de Ledinghem - op "Ancienne pisciculture" (68.53 Ko)

2017/039

Approbation convention opérationnelle signée le 24 août 2012 pour une année avec Commune Bourbourg op "Cœur de ville" (57.91 Ko)

2017/040

Approbation convention opérationnelle signée le 08 mars 2004 pour une année avec commune de la Sentinelle op "Friche rue jean jaurés suite" (58.5 Ko)

2017/041

Approbation convention opérationnelle signée le 08 décembre 2010 pour 2 années avec commune de Lillers - op "Ecole notre Dame" (58.46 Ko)

2017/042

Approbation convention opérationnelle signée le 6 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Dourges - op "rue roger salengro" (58.35 Ko)

2017/043

Approbation convention opérationnelle signée le 30 novembre 2012 pour 3 années avec commune de Rouvroy - op "Résidence de la Mine" (58.69 Ko)

2017/044

Approbation prolongation convention opérationnelle du 5 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Liévin - op "rue du docteur Blat" (57.35 Ko)

2017/045

Approbation prolongation convention opérationnelle du 30 novembre 2012 pour 1 année avec CA Val métropole - op "Forges et Estampage suite " vieux condé (59.7 Ko)

2017/046

Approbation prolongation convention opérationnelle du 08 août 2012 pour 2 années avec commune Aniche - op "Place jean jaurés" (58.09 Ko)

2017/047

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 juin 2012 pour une année avec commune de Socx - op "Faubourg de cassel" (57.78 Ko)

2017/048

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 octobre 2012 pour 2 années avec CC Osartis Marquion - op "Port intérieur corbehem osartis suite" (58.85 Ko)

2017/049

Approbation convention opérationnelle avec Mel - op "Site de l'octroi" houplines (68 Ko)

2017/050

Approbation convention opérationnelle avec commune de Villers-Sire-Nicole - op "site Dameta" (68.79 Ko)

2017/051

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune d'Estreux - op "Centres-bourgs ruraux rue jean jaurés" (71.06 Ko)

2017/052

Approbation convention opérationnelle avec CC de Flandre intérieure - op "Le Boërnhoel" Steenvoorde (69.34 Ko)

2017/001

Approbation du compte financier 2016 (14.49 Mo)

2017/002

Révision du PPI 2015-2019 (70.22 Ko)

2017/003

Forfaitisation des frais complémentaires de cession (67.75 Ko)

2017/004

Délégation à la DG pour désaffectation et déclassement du domaine public (131.31 Ko)

2017/005

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 Juin 2010 pour 2 années - op "Centre-village" Servins (65.12 Ko)

2017/006

Approbation prolongation convention opérationnelle du 15 mai 2012 pour 2 années - op "Centre-bourg" Saint-Folquin (66.22 Ko)

2017/007

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 mai 2012 pour 2 années - op "Desurmont" Tourcoing (65.33 Ko)

2017/008

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 mai 2012 pour 2 années - op "Val de Scarpe II, suite" St Laurent Blangy (65.86 Ko)

2017/009

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Bords de Sambre" Hautmont (65.27 Ko)

2017/010

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Entrée de ville" Hautmont (65.49 Ko)

2017/011

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 juin 2012 pour 2 années - op "Site Virly" Anzin (61.23 Ko)

2017/012

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 mai 2012 pour 2 années - op "rue roger salengro" Isbergues (61.92 Ko)

2017/013

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Hergnies - op "centres-bourgs ruraux, cœur de ville" (80.56 Ko)

2017/014

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Odomez - op "centres-bourgs ruraux, Site Sainord" (80.61 Ko)

2017/015

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Rouvignies - op "centres-bourgs ruraux, rue du chauffour" (80.29 Ko)

2017/016

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Verchain-Maugre - op "Centres-bourgs ruraux, rue Neuve" (80.19 Ko)

2017/017

Approbation contrat de mixité sociale avec l'Etat, Hazebrouck, CC de Flandre intérieure et ARH (65.26 Ko)

2017/018

Approbation avenant à la convention opérationnelle du 22 octobre 2014 - op "ancienne imprimerie impasse Desurmont" prix cession (82.75 Ko)

2018/005

Composition de la commission des marchés (310.52 Ko)

2018/006

Acquisition de site Québécor à Lille (58.45 Ko)

2018/007

Actualisation financière des conventions -cadres (90.77 Ko)

2018/008

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.29 Ko)

2018/009

Convention pré-opérationnelle "Hénin-Beaumont - Ilot Gabriel Péri" (57.62 Ko)

2018/010

Convention pré-opérationnelle Etaples sur Mer - Hypercentre (58.94 Ko)

2018/011

Convention pré-opérationnelle Eperlecques - Ancien garage automobile (58.36 Ko)

2018/012

Convention pré-opérationnelle Wizernes - Brasserie rue du Moulin" (58.25 Ko)

2018/013

Convention pré-opérationnelle Saint-Pol sur Ternoise - site EDF rue de Fruges (58.36 Ko)

2018/014

Convention pré-opérationnelle Bienvillers-au-Bois - Ancienne bonneterie (61.66 Ko)

2018/015

Convention pré-opérationnelle Maretz - site GTN, rue Eugène Lefebvre (58.3 Ko)

2018/016

Convention d'opportunité Genech- Corps de ferme, rue du Général Leclerc (70.2 Ko)

2018/017

Convention operationnelle " Saint Amand les Eaux - ZAC du Marillion (72.37 Ko)

2018/018

Convention operationnelle "Guines - Friche avenue de Verdun" (71.67 Ko)

2018/019

Convention operationnelle "Auchy les Orchies - Corps de ferme, rue du Rossignol" (71.43 Ko)

2018/020

Convention operationnelle " Audruicq - Maison médicale" (71.35 Ko)

2018/021

Prolongation de la convention operationnelle " Territoire tourquennois - sites habitat - Halluin - Customagic" (61.35 Ko)

2018/022

Prolongation de la convention operationnelle " Béthune - Pôle gare" (61.35 Ko)

2018/023

Prolongation de la convention operationnelle " Hénin-Beaumont Bénalu " (60.9 Ko)

2018/024

Prolongation de la convention operationnelle " Lens - requalification du Quartier Van Pelt " (61.34 Ko)

2018/025

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - Centre Ville " (61.2 Ko)

2018/026

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - quartier de la Gare " (61.43 Ko)

2018/027

Prolongation de la convention operationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg " (61.33 Ko)

2018/028

Prolongation de la convention operationnelle " Denain - Ilot Basly " (61 Ko)

2018/029

Prolongation de la convention operationnelle "Denain Douchy les mines Lourches - les Pierres Blanches " (62.46 Ko)

2018/065

Exercice 2019 : La levée de la taxe d'équipement (53.27 Ko)

2018/066

Exercice 2019 : Le budget initial 2019 (1.39 Mo)

2018/067

Exercice 2019 : Les contributions 2019 au comité d'entreprise (40.85 Ko)

2018/068

Exercice 2019 : L'application du principe de fongibilité asymétrique (59.25 Ko)

2018/069

Admission en non valeur (58.81 Ko)

2018/070

Plan Action Cœur de ville : partenariat avec Action Logement (63.08 Ko)

2018/071

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.61 Ko)

2018/072

Blaringhem - zonne industrielle rue de Wardrecques : modalités de cession (61.81 Ko)

2018/073

Auchy des hesdin - ancienne filature : modalites de cession (66.2 Ko)

2018/074

Programme et modalités de cession des opérations "MEL - PMRQAD" (75.39 Ko)

2018/075

Convention pré-opérationnelle "Masnières - Site NORPEC et abords" (59.27 Ko)

2018/076

Convention pré-opérationnelle "Nieppe-Parvis Notre Dame" (58.46 Ko)

2018/077

Convention pré-opérationnelle "Baralle - Corps de ferme, rue verte" (58.97 Ko)

2018/078

Convention d'opportunité "Arras - secteur de la Petite vitesse" (69.75 Ko)

2018/079

Convention d'opportunité "Carency - Centre village" (69.23 Ko)

2018/080

Convention d'opportunité "Templeuve - terrain, rue du Maresquel" (69.75 Ko)

2018/081

Convention d'opportunité "Douai - secteur gare" (69.55 Ko)

2018/082

Convention d'opportunité "Maubeuge - Ancien Bâtiment de la Banque de France" (70.98 Ko)

2018/083

Convention opérationnelle "Lille, Hellemmes - Quebecor H2D (66.75 Ko)

2018/084

Convention opérationnelle "Ghyvelde - habitations, rue du lac" (72.97 Ko)

2018/085

Convention opérationnelle "Nordausques Corps de ferme, rues de la Mairie et de la Panne" (73.74 Ko)

2019/086

Convention opérationnelle "Tourcoing - revitalisation du centre-ville" (72.36 Ko)

2018/087

Convention opérationnelle "Choques - Centre - Bourg ancienne entreprise de transport" (73.64 Ko)

2018/088

Convention opérationnelle "Beaumetz les Aire - Ancien site artisanal, rue d'Aire" (73.17 Ko)

2018/089

Convention opérationnelle "Magnicourt en Comte - Hangar rue du Chaâteau de la Motte" (73.77 Ko)

2018/090

Convention opérationnelle "Somain - Chapelle Sainte Barbe" (72.69 Ko)

2018/091

Prolongation de la convention opérationnelle "Coudekerque Branceh - TCA, suite" (62.15 Ko)

2018/092

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Saint Pol sur Mer - Quai Wilson, suite" (62.76 Ko)

2018/093

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la Gare finalisation" (62.63 Ko)

2018/094

Prolongation de la convention opérationnelle "Teteghem - secteur Degroote" (62.55 Ko)

2018/095

Prolongation de la convention opérationnelle "Dourges Hénin Beaumont, Noyelles Godault - Abords du site Sainte Henriette" (64.46 Ko)

2018/096

Prolongation de la convention opérationnelle "Liévin - Ilot Defernez/Lamendin" (61.49 Ko)

2018/097

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de Ville" (63.81 Ko)

2018/098

Prolongation de la convention opérationnelle "Anzin - Cour laurent" (61.43 Ko)

2018/099

Prolongation de la convention opérationnelle "Marconne - La Corne" (62.04 Ko)

2018/100

Prolongation de la convention opérationnelle "Escuelbecq - Centre village" (61.94 Ko)

2018/101

Prolongation de la convention opérationnelle "Téteghem - Rue Neuve, suite" (61.83 Ko)

2018/102

Prolongation de la convention opérationnelle "Norrent - FONTES 6 Etablissements Guy Leroy" (62.54 Ko)

2018/103

Prolongation de la convention opérationnelle "Etaples sur Mer - Pôle d'échange" (63.29 Ko)

2018/104

Prolongation de la convention opérationnelle "Rang du Fliers - Sucrerie du Marquenterre " (63.2 Ko)

2018/105

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Rue Mirabeau" (62.38 Ko)

2018/106

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge - Abordes de la RN 49" (61.96 Ko)

2018/107

Prolongation de la convention opérationnelle "Ecques - Centre bourg" (61.9 Ko)

2018/108

Prolongation de la convention opérationnelle "La sentinelle - Fosse Ernest" (62.89 Ko)

2018/109

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Python - site SASA" (61.88 Ko)

2018/110

Prolongation de la convention opérationnelle " Dunkerque - Quai des Américains, suite" (61.97 Ko)

2018/111

Prolongation de la convention opérationnelle "Noyelles sous lens -Renouvellement urbain, Impasse lheureux" (62.98 Ko)

2018/112

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Accompagnement de l'OPAH-RU" (63.75 Ko)

2018/113

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Pont Allant" (62.12 Ko)

2018/114

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoires lillois - sites habitat (Lille - 53 rue du Bois d'Annappes et 89 rue de Madagascar" (63.68 Ko)

2018/115

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoire roubaisien - sites habitat (Roubaix - site Mazagran, rue Mazagran" (63.24 Ko)

2018/116

Prolongation de la convention opérationnelle " Fampoux - Rue du Contre - Amiral Mottez" (61.68 Ko)

2018/117

Prolongation de la convention opérationnelle " Monchy le Preux - rue du Tilleul" (61.62 Ko)

2018/118

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (63.02 Ko)

2018/119

Prolongation de la convention opérationnelle "Hergnies - Centre Bourgs ruraux, cœur de ville " (63.54 Ko)

2018/120

renouvellement de la convention opérationnelle "Ancien supermarché Casino" (66.62 Ko)

2018/121

renouvellement de la convention opérationnelle "Dunkerque - Etablissement Caloin" (72.86 Ko)

2019/001

Le compte financier 2018 : approbation du compte et affectation du résultat (9.2 Mo)

2019/002

Plan Action Cœur de Ville : partenariat avec l'EPARECA (63.32 Ko)

2019/004

Convention opérationnelle "Boulogne-sur-Mer - Habitations, rue Felix Adam" (73.06 Ko)

2019/005

Convention pré-opérationnelle "Croix -ilots d'habitations, rues du Tonkin et Saint Jacques" (60.2 Ko)

2019/006

Convention pré-opérationnelle "Boussières-en-Cambrésis - Corps de ferme, rue du général de Gaulle" (60.84 Ko)

2019/007

Convention pré-opérationnelle "Ors - Café de la place, Grand rue" (58.9 Ko)

2019/008

Convention pré-opérationnelle "Rouvroy - locaux d'activités, rue Pasteur" (58.8 Ko)

2019/009

convention pré-opérationnelle " Ostricourt -Centre - Ville, place Albert Thomas" (59.75 Ko)

2019/010

convention d'opportunité "Aubry-du-Hainaut - Habitations, rue Henri Maurice" (70.55 Ko)

2019/011

convention d'opportunité "Hondeghem - Ecole Sainte Bernadette, rue de Sainte-Marie Cappel " (71.39 Ko)

2019/012

convention opérationnelle "Burbure - Centre-bourg, rue du Vaudieu" (72.47 Ko)

2019/013

convention opérationnelle "Maretz - Centre-bourg, rues du Maréchal Gallieni et de la Victoire" (73.29 Ko)

2019/014

convention opérationnelle "Roost-Warendin - ancien dépôt de vente, rue Pierre Brossolette" (72.91 Ko)

2019/015

convention opérationnelle "helfaut - Corps de ferme, rue de l'abbé Palfart" (72.09 Ko)

2019/016

convention opérationnelle"Thiennes - Ancien silo, rue de la gare" (72.16 Ko)

2019/017

convention opérationnelle "Maroilles - Valorisation patrimoniale et touristique du site abbatial, cour de l'Abbaye" (74.32 Ko)

2019/018

convention opérationnelle "Poix-du-Nord - Atelier de confection, rue de Keighley" (72.12 Ko)

2019/019

Prolongation de la convention opérationnelle "Carvin - Ilot Amora, suite" (60.21 Ko)

2019/020

Prolongation de la convention opérationnelle "Moulle - Centre - Village" (60.99 Ko)

2019/021

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint -Omer - Gaz de France" (60.98 Ko)

2019/022

Prolongation de la convention opérationnelle " Fourmies - Avenue Kennedy" (60.69 Ko)

2019/023

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Folquin - Centre bourg" (61.13 Ko)

2019/024

Prolongation de la convention opérationnelle " Willems - Site Caddy" (59.82 Ko)

2019/025

prolongation de la convention opérationnelle "Bertincourt - Rue Poincaré" (61.06 Ko)

2019/026

Prolongation de la convention opérationnelle "Nouvelle-Eglise - Centre Bourg" (61.16 Ko)

2019/027

Ajout d'un signataire à la convention opérationnelle "Robecq - Bassin VNF" (73.14 Ko)